LE VAL DE L'ORNE
Présentation de la marque LE VAL DE L'ORNE
Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VAL DE L'ORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VAL DE L'ORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE VAL DE L'ORNE est expirée depuis le 30 avril 1991.
ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11
Inscription - Transmission de propriété n°492 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°491 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°491 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°492 - Publication au BOPI